Un avertissement clair de l’AMF
L’Autorité des marchés financiers (AMF) a récemment intensifié ses actions contre les plateformes de cryptomonnaies opérant sans enregistrement en France. Bybit, déjà placée sur la liste noire en mai 2022, a de nouveau été avertie. La plateforme est accusée de fournir des services en France sans être enregistrée en tant que prestataire de services sur actifs numériques (PSAN).
Citation de l’AMF :
« Les plateformes non enregistrées fournissant ces services en France sont dans l’illégalité, en application du droit français. Or, BYBIT n’est pas enregistrée en tant que PSAN. »
Impact pour les utilisateurs
Les utilisateurs de Bybit, Kucoin et Bitget doivent se préparer à une éventuelle cessation des services. L’AMF a le pouvoir de demander le blocage des sites internet de ces plateformes, ce qui pourrait entraîner une interruption soudaine des transactions et des retraits pour les résidents français.
Kucoin et Bitget également visés
Kucoin et Bitget, deux autres grandes plateformes de cryptomonnaies, ont été ajoutées à la liste noire de l’AMF. Cette décision marque un changement de stratégie du régulateur français, qui semble désormais plus agressif dans ses efforts pour faire respecter la législation en vigueur.
Citation de l’AMF :
« Il est nécessaire en effet que chaque investisseur s’organise face à une éventuelle cessation brutale de prestation de services de la plateforme vis-à-vis du public résidant en France. »
Un resserrement des règles en France ?
Ce durcissement pourrait être le signe d’une volonté de l’AMF de resserrer encore davantage les règles entourant les cryptomonnaies en France. Jusqu’à présent, les communications de l’AMF se concentraient principalement sur l’interdiction de la promotion des services par des entreprises non enregistrées. Désormais, l’accent est mis sur l’illégalité de leurs opérations.
Comparaison avec les régulations internationales
La France ne fait pas figure d’exception. Aux États-Unis, la pression réglementaire sur les cryptomonnaies s’intensifie également, notamment avec les actions de la Securities and Exchange Commission (SEC) contre plusieurs plateformes de cryptomonnaies. Cette tendance mondiale pourrait influencer les prochaines décisions de l’AMF.
L’AMF semble déterminée à renforcer son contrôle sur le marché des cryptomonnaies en France. Les récentes actions contre Bybit, Kucoin et Bitget montrent une volonté de protéger les investisseurs tout en imposant des règles strictes aux opérateurs de cryptomonnaies. Les utilisateurs doivent rester vigilants et suivre de près les évolutions réglementaires pour anticiper les impacts potentiels sur leurs investissements.
